V85 TT - Législation : Certificat de conformité

[lapin]

Salut ... est-ce que quelqu'un pourrait me passer en MP le certificat de conformité de nos V85 TT 2021 ?
Merci

[Tilt-s]

Je voudrais bien t'aider , mais je ne l'ai jamais eu en ma possession.
Fut un temps où il était envoyé , agrafé à la carte-grise. Mais c'était avant ...

[guyader]

Ce n'est pas au concessionnaire de le fournir lors de l'achat ?

A+, Loïc.

[lapin]

Normalement je pensais aussi ...

[Tilt-s]

Il le conserve peut-être dans le dossier de vente aux archives.

[lapin]

Donc personne ne l'a eu ?

[Christian B]

Perso je ne l'ai pas eu avec ma V7, pas plus qu'avec mes motos précédentes : dans la mesure où il s'agit d'un véhicule neuf et que c'est le concessionnaire qui procède à la demande de première immatriculation (là le COC est obligatoirement joint à la demande), il n'est pas tenu de remettre ensuite un duplicata à l'acheteur.

[vin100]

Salut,
Il me semble que ça se pratique encore en Belgique mais plus en France depuis un moment.

[Nono]

Oui , en Belgique cela fait partie des papiers obligatoires avec le véhicule , et nécessaires pour une immatriculation ultérieure.
J'en ai encore reçu un l'année passée pour ma V7.
Sans ce papier , si on revend la moto , comment le nouveau propriétaire pourra-t'il la faire immatriculer ?

Ceci dit , ce document ne se rapporte pas à une moto précise , mais est générique pour un modèle produit à une certaine période , et est édité par le constructeur.
Normalement , n'importe quel agent de la marque peut en imprimer un (ou le demander à l'importateur) , sur base de la carte grise qui indique tous les détails du véhicule.

[Christian B]

Oui tout à fait : il suffit de demander !
En France depuis quelques années les fonctionnaires n'ont plus le droit d'exiger le COC à partir du moment où ils ont déjà les informations (qui figurent donc sur l'ancienne carte grise).

[Murdom]

On en parle là :
viewtopic.php?p=372237#p372237

[lapin]

On en parle là :
viewtopic.php?p=372237#p372237

Oui c'est justement pour cela que je demandais si quelqu'un avait le certificat conformité pour vérifier ce qui est dit au niveau des préconisations pour les pneus.