Législation - Bruit des pots

[SKENDER]

Heu....Gap c'est pas tout à fait le Sud !!!!.....

GAP en en région PACA!!!!!!!! à 178 kms de Marseille..............

Si ce n'est pas le sud!

[Dayto-rds]

Ouais, le sud c'est au sud d'Avignon, après , c'est " Paris "

[ssltep]

Voila j'ai eu droit à mon PV : 135 rorros
Bruit en sortie 98.2db en décélération se sont les pétarades qui font monter le son sinon elle plafonne à 93db.je suis fou de rage.
J'avais déjà demandé à mon concessionnaire une modification de ma carte grise et je n'ai jamais rien eu.
Là je l'ai appelé, il m'a dit qu'il allait voir ce qu'il peut faire, tout en me rappelant que je n'ai pas acheté ma moto chez lui !!!!!!! Oui mais bon "Arc de Triomphe" n'étant plus où aller ??
Quelqu'un c'est il fait rembourser son PV par MG ? et qu'elle démarche avez vous fait ?
Ça commence à me chauffer ce manque de rigueur de MG.

[Albert]

Bonjour,

Lorsque j'ai acheté à Paulo 35 ma 1200 en février, j'ai demandé à Moto Guzzi France à Paris un justificatif pour modifier ma carte grise (passer de 88db à 93db). Je savais, grâce à ce forum, qu'il y avait une erreur sur les cartes grises

J'ai reçu ce papier environ quinze jours plus tard et je n'ai pas eu de pbs en préfecture.
Je pense qu'il faudrait insister pour le remboursement du pv auprès de MG.

Bon courage

[phil1]

Oui, je confirme, j'ai eu l'attestation de caractéristiques en 7 ou 8 jours après demande par mon conces auprès de Moto Guzzi France, je n'avais pas acheté non plus la moto chez lui...
Je peux si tu veux t'envoyer par mail une copie de mon attestation pour argumenter auprès de de ton concessionnaire...
Par contre le niveau sonore est corrigé à 93 et pas 98 Db

[sprintmob]

Pour Slltep.
le contrôle doit se faire à régime stabilisé > celui marqué sur la carte grise et non en donnant des coups de gaz ou en s'occupant de ce qui se passe une fois les gaz coupés.
Je pense que tu n'as pas eu de bol et que tu es tombé sur des flèches de la maison poulaga.
Bon courage pour le remboursement.

[ssltep]

Salut phil1 ,
Écoute si tu peux me l'envoyer ce n'est pas de refus, merci.
Je crois que pour le remboursement va falloir s'armer de patience.
Les flics ont noté les db lors de la décélération, je leur ai fait remarquer qu'à régime constant c'était ok; mais bon voila autant parler à un mur.

[SKENDER]

voila j'ai eu droit à mon pv 135 rorros bruit en sortie 98.2db en décélération se sont les pétarades qui font monter le son sinon elle plafonne à 93db.je suis fou de rage. j'avais déja demandé a mon concess une modification de ma carte grise et je n'ai jamais rien eu. là je l'ai appelé, il m'a dit qu'il allait voir ce qu'il peut faire, tout en me rappellant que je n'ai pas acheté ma moto chez lui!!!!!!!oui mais bon arc de triomphe n'étant plus ou aller??
quelqu'un c'est t'il fait rembourser son pv par mg? et qu'elle démarche avait vous fait?
ça commence a me chauffer ce manque de rigueur de mg.

as tu déjà payé ton pv?
sinon comme la mesure ne s'est pas faite dans les normes il faut que tu demandes l'adresse de l'OMP (officier du ministère public) dont dépend le lieu où a été dressé le pv. N'envoies pas ce courrier pour faire suivre par l'intermédiaire de ceux qui t'ont pruné, envoies le directement à l'OMP. Dans ton courrier joint une photocopie du courrier Guzzi et surtout explique bien que ce sont les pétarades dues à la norme euro 3 qui ont fait monter les DB et qu'en régime stabilisé tu es absolument en règle. Les mesures doivent être faites suivant une norme "très stricte sous peine de nullité". Dans ce courrier, dis lui que tu es prêt à te prêter de nouveau à un contrôle pour prouver ta bonne foi.
Maintenant si tu as payé, l'action publique est réputée "éteinte" et là il ne te reste plus qu'un geste commercial très hypothétique de MG France...



Annexes

*
Cahier des charges
o
Méthode de contrôle au point fixe du niveau sonore d'un véhicule à moteur
Article ANNEXE
1. Appareils de mesure

1.1. Appareillage de mesure acoustique

Le microphone doit être du type omnidirectionnel.

En ce qui concerne la réception d'un type de véhicule, et l'homologation d'un dispositif silencieux d'échappement de remplacement en tant qu'entité technique indépendante, l'appareil de mesure doit être du type "sonomètre de précision", de qualité au moins égale à celle de la classe 1, selon la publication CEI n° 651.

En ce qui concerne les mesures de contrôle du niveau sonore des véhicules en circulation, l'appareil de mesure doit être un sonomètre de qualité au moins égale à celle de la classe 2 au sens de la publication CEE n° 651.

Les mesures sont faites avec le réseau de pondération "A" et avec la caractéristique dynamique "rapide".

Un écran à vent convenable peut être utilisé pour réduire l'influence du vent sur les lectures.

1.2. Appareillage de mesure du régime de rotation du moteur

La mesure du régime-moteur est effectuée au moyen d'un compte-tours extérieur au véhicule, permettant les mesures avec une erreur inférieure à 3 p. 100.

2. Conditions de mesure

2.1. Nature du terrain - Conditions d'environnement

Les mesures ont lieu sur le véhicule à l'arrêt dans une zone ne présentant pas de perturbation importante.

On considère comme zone de mesure tout site en plein air, constitué d'une aire plane recouverte de béton, d'asphalte ou de matériau dur et à haut pouvoir de réflexion, à l'exclusion de toute surface en terre battue.

Les dimensions de l'aire de mesure sont au moins égales à celles d'un rectangle, dont les côtés sont à trois mètres du contour du véhicule. Il ne doit pas y avoir d'obstacles importants à l'intérieur de ce rectangle. En particulier, on évite d'arrêter le véhicule à moins de 1 mètre d'une bordure de trottoir lorsqu'on mesure le bruit d'échappement et aucune personne ne doit se trouver dans la zone de mesures, à l'exception de l'observateur et du conducteur, dont la présence ne doit pas perturber le résultat de la mesure.

2.2. Bruits parasites et influence du vent

Les niveaux de bruit ambiant en chaque point de mesure doivent être au moins de 10 dB (A) en dessous des niveaux mesurés aux mêmes points au cours de l'essai. 3. Méthode de mesure

3.1. Nombre de mesures

Trois mesures au moins sont effectuées en chaque point de mesure. Les mesures ne sont considérées comme valables que si l'écart entre les résultats de trois mesures faites immédiatement l'une après l'autre n'est pas supérieur à 2 dB (A). On retient la valeur la plus élevée donnée par ces trois mesures.

3.2. Mise en place et préparation du véhicule

Le véhicule est placé au centre de la zone d'essai, boîte de vitesses au point mort et embrayée.

Avant chaque série de mesures, le moteur doit être porté à sa température normale de fonctionnement et l'on vérifie que le ventilateur de refroidissement ainsi que les autres accessoires nécessaires à la marche du moteur sont en fonctionnement pendant la durée de la mesure.

3.3. Mesure du niveau sonore au point fixe (Figure 1)

3.3.1. Position du microphone :

Le microphone doit être placé à hauteur de l'orifice de sortie des gaz d'échappement, en aucun cas à moins de 0,2 mètre au-dessus de la surface de la piste. La membrane du microphone doit être orientée vers l'orifice d'échappement des gaz et placée à une distance de 0,5 mètre de cet orifice. L'axe de sensibilité maximale du microphone doit être parallèle à la surface de la piste et former un angle de 45° plus ou moins 10° par rapport au plan vertical contenant la direction de sortie des gaz d'échappement.

Par rapport à ce plan vertical, le microphone doit être placé du côté qui ménage la plus grande distance possible entre le microphone et le contour du véhicule.

Si le système d'échappement comporte plusieurs sorties dont les centres ne sont pas distants de plus de 0,3 mètre et qui sont raccordés à un même silencieux, le microphone doit être orienté vers l'orifice le plus proche du contour du véhicule ou vers l'orifice situé le plus haut par rapport à la surface de la piste. Dans les autres cas, des mesures distinctes sont pratiquées à chaque sortie d'échappement et seule la valeur la plus forte est retenue.

Pour les véhicules munis d'une sortie d'échappement verticale (par exemple véhicules commerciaux), le microphone doit être placé à la hauteur de l'orifice de l'échappement, et être orienté vers le haut, son axe étant vertical. Il doit être situé à une distance de 0,5 mètre de la paroi latérale du véhicule la plus proche de la sortie d'échappement.

Lorsque la configuration du véhicule empêche de placer le microphone conformément à la figure 2 par suite de la présence d'obstacles faisant partie du véhicule (par exemple roue de secours, réservoir à carburant, coffre de batterie), il doit être établi, au moment du mesurage, un dessin indiquant clairement la position choisie pour le microphone. Dans la mesure du possible, ce dernier doit être éloigné de plus de 0,5 mètre de l'obstacle le plus proche et son axe de sensibilité maximale être orienté vers l'orifice de sortie des gaz à l'emplacement le moins masqué par les obstacles susmentionnés.

3.3.2. Conditions de fonctionnement du moteur :

- Pour les véhicules relevant du titre II et du titre III, livre Ier, du code de la route, le régime du moteur est stabilisé aux trois quarts de la vitesse de rotation (S) à laquelle le moteur développe sa puissance maximale.

Lorsque le régime stabilisé est atteint, la commande d'accélération est rapidement ramenée à la position de ralenti. Le niveau sonore est mesuré pendant une période de fonctionnement comprenant un bref maintien du régime stabilisé ainsi que toute la durée de la décélération, le résultat de mesure valable étant celui qui correspond à l'indication maximale du sonomètre.

- Pour les véhicules relevant du titre IV et du titre V du code de la route, le régime du moteur est stabilisé à l'une des valeurs suivantes :

- S/2 si S est supérieur à 5.000 tours/minute ;

- 3S/4 si S est inférieur ou égal à 5.000 tours/minute,

S étant la vitesse de rotation du moteur à laquelle il développe sa puissance maximale.

Dès que le régime stabilisé est atteint, la commande d'accélération est rapidement ramenée à la position de ralenti. Le niveau sonore est mesuré pendant une période de fonctionnement comprenant un bref maintien du régime stabilisé ainsi que toute la durée de la décélération, le résultat de mesure valable étant celui qui correspond à l'indication maximale du sonomètre.

4. Présentation des résultats

Le rapport d'essais doit donner tous les détails utiles concernant les mesures, et notamment :

- le type de véhicule contrôlé, en indiquant les anomalies ;

- le site d'essai, la nature du sol, les conditions atmosphériques ;

- l'équipement de mesure ;

- les emplacements et les orientations du microphone ;

- les régimes du moteur au cours des essais ;

- les niveaux de bruits relevés ;

- les niveaux de bruit de fond en chaque point de mesure.

Le résultat des mesures obtenues lors de l'essai de référence d'un type de véhicule et les régimes du moteur au cours de l'essai doivent être portés sur la notice descriptive du véhicule.

[ssltep]

Bonjour ,
Merci SKENDER pour le texte, mais je crois qu'ils ont raison c'est écris "Le niveau sonore est mesuré pendant une période de fonctionnement comprenant un bref maintien du régime stabilisé
Ainsi que toute la durée de la décélération, le résultat de mesure valable étant celui qui correspond à l'indication maximale du sonomètre."
Et c'est bien la mesure la plus haute qu'ils ont pris décélération comprise.

[ssltep]

Bon j'ai téléphoné à MG france qui m'ont transferé directement au SAV .
Un italien avec un français pas trop mal, a pris ma demande en compte pour lui même la transférer au service technique .
Tout en me soutenant que c'est de la faute des autorités française; qu'ils n'auraient pas du me fournir une carte grise erronée.
Et comment ils auraient su ces braves gens qu'elle était erronée la Carte Grise ?
Ben en essayant tous les véhicules rentrants en France.trop fort les italiens c'est jamais eux.
C'est pas gagné pour le remboursement , en tout 45mn de dialecte franco italophone

[Syn]

Salut ssltep,

Payes ton PV avant que les choses prennent une mauvaise tournure avec nos services fiscaux, puis tu envoie un recommandé à ton concess (ou a Guzzi France si tu n'as plus de concess) dans lequel tu exposes la situation :
- Ta moto est strictement d'origine
- Un contrôle de la maréchaussée met en évidence une erreur quelque part.

En conséquence, tu attends de leur part le remboursement du PV + la mise en conformité de ta moto.

N'essaye pas d'expliquer ou justifier les pétarades ou autre, ce n'est pas ton problème !!!

Voici un exemple de courrier que j'avais fais lire à mon concess en lui indiquant qu'il le recevrait dans quelques jours en recommandé AR s'il ne réglait pas très vite le problème. Je n'avais pas eu besoin d'attendre longtemps pour que l'on s'entende et que tout soit réglé...

Fait à Paris le 20 juillet 2008
Monsieur,

Par la présente, je tenais à vous signaler la situation délicate à laquelle je suis confronté depuis l’achat du véhicule Moto Guzzi N° xxxx xxxxx xxxxx en date du xx/xx/xxxx.

En effet, après vérification par les services compétents, il apparaît que le volume sonore émis par ce véhicule n’est pas conforme à son homologation (93,5 db mesurés à 3750 trms/min contre 88 db indiqués sur son certificat d’immatriculation).

La lecture des derniers certificats d’immatriculation des véhicules du même type met en évidence une correction du volume sonore autorisé (93db indiqué à 3750 trms) pour les véhicules immatriculés en 2008.

J’attire votre attention sur l’exposition juridique que cette erreur occasionne, elle me conduit à vous demander la mise en conformité de mon véhicule sous un délai raisonnable de 15 jours, où à défaut, le remplacement de mon véhicule par un véhicule du même type conforme à la réglementation.

Par ailleurs, vous trouverez ci-joint le procès verbal relatant le non-respect de la législation dont fait l’objet le véhicule précité suite à l’erreur exposée précédemment.
Je me suis acquitté de ses frais et , celui-ci résultants de vos responsabilités, vous en demande le remboursement intégral, soit xxx euros.

En l’attente de votre retour, je vous d’agréer Monsieur, nos salutations distinguées

Le courrier est à finaliser / modifier / corriger...

[sprintmob]

Autant pour moi sur le régime stabilisé mais alors si maintenant s'il faut trafiquer sa bécane (power commander ou autre boitier électronique)
Pour atténuer ou supprimer les pétarades causées par les normes Euro3 afin que ça passe les contrôles sonomètre où va-t-on, c'est le monde à l'envers ...
Eh bien on est pas sortis de l'auberge mais encore une fois c'est Moto Guzzi le responsable incapable de nous sortir une cartographie d'injection capable de résoudre le problème .
Tous les autres constructeurs de gros bicylindres à air y arrivent bien ! ! ! Harley, BM, Ducat et tous les customs Japs ... A leur décharge d'origine leurs bécanes font un bruit de mixer.
A méditer et à suivre bien sûr.

[ssltep]

Salut le service technique m'a rappelé;
Il a fait le nécessaire pour la mise en conformité de la carte grise, je dois retirer le papier chez mon concessionnaire.
Par contre pour un éventuel remboursement faut que je vois avec le service commercial, donc je vais leur envoyer une lettre recommandé lundi.
Merci Syn pour l'exemple je vais m'en inspiré. je demanderais aussi le remboursement de la carte grise !!! on verra bien.
Merci à tous. je vous tiendrais au courant si remboursement il y a.

[hopla]

Pour le remboursement de la carte grise , tu ne devrais normalement pas avoir besoin , puisque la modification est gratuite ,ou bien ?

[ssltep]

salut a tous je viens se jour de recevoir un cheque de remboursement du pv par piaggo.comme quoi tout arrive. maintenant il faut que j'essaye pour carte grise qui ma couté 50 euros de remplacement.
au controle de verification la moto est monté à 100db heureusement la police de pontoise, plus tolérante n'a retenu que le régime stabilisé 93db.