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V85 TT - Législation : Certificat de conformité
Publié : 23 févr. 2023, 17:18
par lapin
Salut ... est-ce que quelqu'un pourrait me passer en MP le certificat de conformité de nos V85 TT 2021 ?
Merci
Re: V85 TT - Législation : Certificat de conformité
Publié : 23 févr. 2023, 19:34
par Tilt-s
Je voudrais bien t'aider , mais je ne l'ai jamais eu en ma possession.
Fut un temps où il était envoyé , agrafé à la carte-grise. Mais c'était avant ...

Re: V85 TT - Législation : Certificat de conformité
Publié : 23 févr. 2023, 19:37
par guyader
Ce n'est pas au concessionnaire de le fournir lors de l'achat ?
A+, Loïc.
Re: V85 TT - Législation : Certificat de conformité
Publié : 23 févr. 2023, 20:01
par lapin
Normalement je pensais aussi ...
Re: V85 TT - Législation : Certificat de conformité
Publié : 23 févr. 2023, 21:00
par Tilt-s
Il le conserve peut-être dans le dossier de vente aux archives.
Re: V85 TT - Législation : Certificat de conformité
Publié : 23 févr. 2023, 22:32
par lapin
Donc personne ne l'a eu ?
Re: V85 TT - Législation : Certificat de conformité
Publié : 24 févr. 2023, 09:47
par Christian B
Perso je ne l'ai pas eu avec ma V7, pas plus qu'avec mes motos précédentes : dans la mesure où il s'agit d'un véhicule neuf et que c'est le concessionnaire qui procède à la demande de première immatriculation (là le COC est obligatoirement joint à la demande), il n'est pas tenu de remettre ensuite un duplicata à l'acheteur.
Re: V85 TT - Législation : Certificat de conformité
Publié : 24 févr. 2023, 09:54
par vin100
Salut,
Il me semble que ça se pratique encore en Belgique mais plus en France depuis un moment.
Re: V85 TT - Législation : Certificat de conformité
Publié : 24 févr. 2023, 11:42
par Nono
Oui , en Belgique cela fait partie des papiers obligatoires avec le véhicule , et nécessaires pour une immatriculation ultérieure.
J'en ai encore reçu un l'année passée pour ma V7.
Sans ce papier , si on revend la moto , comment le nouveau propriétaire pourra-t'il la faire immatriculer ?
Ceci dit , ce document ne se rapporte pas à une moto précise , mais est générique pour un modèle produit à une certaine période , et est édité par le constructeur.
Normalement , n'importe quel agent de la marque peut en imprimer un (ou le demander à l'importateur) , sur base de la carte grise qui indique tous les détails du véhicule.
Re: V85 TT - Législation : Certificat de conformité
Publié : 24 févr. 2023, 12:37
par Christian B
Oui tout à fait : il suffit de demander !
En France depuis quelques années les fonctionnaires n'ont plus le droit d'exiger le COC à partir du moment où ils ont déjà les informations (qui figurent donc sur l'ancienne carte grise).
Re: V85 TT - Législation : Certificat de conformité
Publié : 24 févr. 2023, 16:53
par Murdom
Re: V85 TT - Législation : Certificat de conformité
Publié : 24 févr. 2023, 18:57
par lapin
Oui c'est justement pour cela que je demandais si quelqu'un avait le certificat conformité pour vérifier ce qui est dit au niveau des préconisations pour les pneus.