Acheter en Italie, quels papiers ?
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Acheter en Italie, quels papiers ?
Bonjour,
je cherche une Guzzi V7 d'époque, vu la rareté en France je songe à trouver la belle en Italie. Il y a vraiment le choix là bas. Quel sont les papiers que le vendeur doit me fournir outre le certificat d'immat ?
Merci pour vos réponses
je cherche une Guzzi V7 d'époque, vu la rareté en France je songe à trouver la belle en Italie. Il y a vraiment le choix là bas. Quel sont les papiers que le vendeur doit me fournir outre le certificat d'immat ?
Merci pour vos réponses
- christianr
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https://it.ambafrance.org/Avis-aux-acqu ... ehicules-d
https://www.acheter-voiture-italie.com
Bonjour,
Un petit début par ces deux 2 liens, pour ma part, j'avais acheté mon "ALFA" Gt d'occasion à Turin dans une concession en 2007, avant l'évolution/le durcissement de leurs lois sur l'exportation en 2014...
Ils m'avaient envoyé le nécessaire (facture acquittée + carta di circolazione + certificat de type Européen) par voie postale (originaux obligatoire) après mon paiement sur leur "IBAN"; à réception, j'étais allé au centre des impôts chercher mon "Quitus fiscal", puis à la préfecture pour faire ma carte grise, ensuite plaques et assurances avant de prendre la direction de l'Italie en train...
https://www.acheter-voiture-italie.com
Bonjour,
Un petit début par ces deux 2 liens, pour ma part, j'avais acheté mon "ALFA" Gt d'occasion à Turin dans une concession en 2007, avant l'évolution/le durcissement de leurs lois sur l'exportation en 2014...
Ils m'avaient envoyé le nécessaire (facture acquittée + carta di circolazione + certificat de type Européen) par voie postale (originaux obligatoire) après mon paiement sur leur "IBAN"; à réception, j'étais allé au centre des impôts chercher mon "Quitus fiscal", puis à la préfecture pour faire ma carte grise, ensuite plaques et assurances avant de prendre la direction de l'Italie en train...
BMW F850GS, ex V85TT Centenario, ex Griso 1200 S.E. 8V 2014 noire & grise, ex V85 TT rouge & blanche, ex 950 Multistrada Touring, ex CRF 1000 A.T., ex 800 Tiger Xc, ex 650 Pegaso, etc.
- christianr
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On peut ramener bien sûr sa moto en fourgon, le plus important depuis 2014 est d'être sûr que le véhicule à bien été radié pour pouvoir être exporté/immatriculable en France...Halo a écrit :Bonjour,
merci pour vos réponses et les deux liens
Pas de souci pour les plaques transit supprimées, je compte ramener la moto dans un fourgon, à savoir si c'est autorisé étant non professionnel ?
Je vais effectivement téléphoner aux impôts, merci encore
En complément de mes infos, pour avoir le "Quitus fiscal" (qui t'exonère de repayer la "TVA" en France) auprès de ton centre des Impôts, il faut que ton véhicule ait plus de 6 mois/6000 kms...
Un autre lien peut-être un peu plus explicite/récent :
http://www.acheter-une-voiture-en-itali ... to-italie/
BMW F850GS, ex V85TT Centenario, ex Griso 1200 S.E. 8V 2014 noire & grise, ex V85 TT rouge & blanche, ex 950 Multistrada Touring, ex CRF 1000 A.T., ex 800 Tiger Xc, ex 650 Pegaso, etc.
Attention, si l'harmonisation européenne pour les voitures existe depuis quelques années maintenant, ce n'est pas forcément le cas pour les motos où il y a des réglementations nationales qui peuvent empêcher l'homologation et donc l'immatriculation (par exemple, la loi des 100CV française abrogée en 2016 en était un exemple).christianr a écrit :On peut ramener bien sûr sa moto en fourgon, le plus important depuis 2014 est d'être sûr que le véhicule à bien été radié pour pouvoir être exporté/immatriculable en France...Halo a écrit :Bonjour,
merci pour vos réponses et les deux liens
Pas de souci pour les plaques transit supprimées, je compte ramener la moto dans un fourgon, à savoir si c'est autorisé étant non professionnel ?
Je vais effectivement téléphoner aux impôts, merci encore
En complément de mes infos, pour avoir le "Quitus fiscal" (qui t'exonère de repayer la "TVA" en France) auprès de ton centre des Impôts, il faut que ton véhicule ait plus de 6 mois/6000 kms...
Un autre lien peut-être un peu plus explicite/récent :
http://www.acheter-une-voiture-en-itali ... to-italie/
Idéalement, il faut se renseigner auprès de l'importateur (ou le constructeur) si le véhicule convoité (avec son numéro de série) peut obtenir un certificat d'homologation français . Si c'est le cas, la procédure de christianr s'appliquera sans problème. Dans la cas contraire, ce sera au mieux un peu plus compliqué mais souvent beaucoup plus voire impossible
Après, sur un véhicule de collection, sous condition d'âge minimum, il existe une procédure particulière moins contraignante pour obtenir un Carte Grise "Collection" avec les limitations qui vont avec
Lesquelles ? Tu peux développer, je n'en connais pas.Rock80 a écrit :... Après, sur un véhicule de collection, sous condition d'âge minimum, il existe une procédure particulière moins contraignante pour obtenir un Carte Grise "Collection" avec les limitations qui vont avec
V
KTM SUPERDUKE 1290 R - 2015
À ce jour, la limitation ne vient pas précisément de la Carte Grise elle-même puisque les restrictions de circulation on été levées en 2009 mais du fait qu'une Carte Grise Collection impose une assurance tout aussi Collection qui ne permet souvent (toujours ? mais je ne vais pas m'avancer plus car je n'ai que mon expérience personnelle qui ne m'en a pas fait trouver qui ne limite pas l'usage) qu'un usage "loisir" excluant de facto de la prendre pour aller au boulot par exemple ... même si, apparemment, certaines compagnies acceptent cet usage quand le véhicule principal est "en panne"xelos33 a écrit :Lesquelles ? Tu peux développer, je n'en connais pas.Rock80 a écrit :... Après, sur un véhicule de collection, sous condition d'âge minimum, il existe une procédure particulière moins contraignante pour obtenir un Carte Grise "Collection" avec les limitations qui vont avec
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A ma connaissance et suivant mon expérience "collection" en quatre roues, la limitation ne concerne que l'usage professionnel du véhicule.Rock80 a écrit :... mais du fait qu'une Carte Grise Collection impose une assurance tout aussi Collection qui ne permet souvent (toujours ? mais je ne vais pas m'avancer plus car je n'ai que mon expérience personnelle qui ne m'en a pas fait trouver qui ne limite pas l'usage) qu'un usage "loisir" excluant de facto de la prendre pour aller au boulot par exemple ... même si, apparemment, certaines compagnies acceptent cet usage quand le véhicule principal est "en panne"
Mais ce dernier peut parfaitement servir aux trajets domicile/travail et bien entendu aux loisirs.
Je ne me risquerai pas à généraliser à l'ensemble des mutuelles et autres compagnies d'assurance, mais c'est la règle appliquée par la grande majorité d'entre elles aux dires des propriétaires ( sources : proches et fora dédiés ).
A titre d'exemple, l'AMDM n'a pas de formule "collection" pour voitures, mais assure mon Estafette ( chèrement, mais j'étais pris de court ) comme n'importe quel autre 4 roues.
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KTM SUPERDUKE 1290 R - 2015